Conditions Générales de Vente

1. Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des ventes réalisées sur le site [Nom du site], exploité par [Nom / Nom commercial], artisan créateur d’objets de décoration en bois, ci-après dénommé « le Vendeur ».

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client.

2. Produits

Les produits proposés sont des objets de décoration en bois, fabriqués de manière artisanale.
Chaque création étant réalisée à la main, de légères variations de couleur, de veinage, de dimensions ou de finition peuvent exister d’un produit à l’autre.
Ces variations font partie intégrante du caractère artisanal des produits et ne peuvent être considérées comme des défauts.

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’ont pas de valeur contractuelle.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

La commande est validée une fois le paiement intégral reçu.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le Client ou de problème de paiement.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont : [carte bancaire, PayPal, virement, etc.].
Les paiements sont sécurisés par des systèmes conformes aux normes en vigueur.

6. Fabrication et délais

Certains produits peuvent être fabriqués à la commande.
Les délais de fabrication et de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier selon la nature du produit et le volume de commandes.
Un retard raisonnable ne pourra donner lieu à l’annulation de la commande ou à une demande de dommages et intérêts.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande, principalement en France métropolitaine.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards ou dommages imputables au transporteur.

Il appartient au Client de vérifier l’état du colis à la réception et de signaler toute anomalie dans les plus brefs délais.

8. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

⚠️ Exception : le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou réalisés sur mesure, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

9. Retours et remboursements

Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf erreur imputable au Vendeur.
Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.

10. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.
La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, créations, logos) sont la propriété exclusive du Vendeur et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

12. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion des commandes.
Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

13. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.